Vie municipale
Avis public
Avis public
2026
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2026-604
Règlement 2026-604 modifiant le règlement numéro2013-147 «Plan d’urbanisme» de la Municipalité de Saint-Elzéar
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2026-603
Règlement 2026-603 modifiant le règlement numéro 2013-148-02 «Règlement de zonage» de la Municipalité de Saint-Elzéar
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2026-602
Règlement 2026-602 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2026-601
Règlement 2026-601 : Code d’éthique et de déontologie révisé
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2026-600
Règlement 2026-600 permettant la circulation de VTT sur certains chemins municipaux
Avis public de consultation
Règlement 2026-604 modifiant le règlement 2013-147 « Plan d’urbanisme » de la Municipalité de Saint-Elzéar (Périmètre d’urbanisation)
Lien vers : Projet de règlement 2026-604
Avis public de consultation
Règlement 2026-603 modifiant le règlement 2013-148-02 « Règlement de zonage » de la Municipalité de Saint-Elzéar (Élevage à forte charge d’odeur et implantation d’éolienne)
Lien vers : Projet de règlement 2026-603
Avis public - procédure d'adoption
Règlement 2026-601 Code d’éthique et déontologie des élus (révisé)
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2025-507
Règlement 2025-507 portant sur la rémunération des élus et abrogeant tous les règlements antérieurs
Avis public - Dépôt du rôle de perception
Année 2026
Avis public - Procédure PHV 2025-507
Règlement 2025-507 portant sur la rénumération des élus
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncier 2026-2027-2028
1er exercice financier
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2025-508
Règlement 2025-508 permettant la circulation de VTT sur certains chemins municipaux
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2025-506
Règlement 2025-506 décrétant les taux de taxation pour l’année 2026
Avis public
2025
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2025-505
Règlement 2025-505 relatif à l’augmentation du fonds de roulement (265 000$)
Avis public - Séance extraordinaire 17 décembre 2025
Adoption des prévisions budgétaires 2026
Avis public - Séance extraordinaire 26 juin 2025
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2025-504
Règlement 2025-504 portant sur les redevances des carrières et sablières
Avis public - Séance extraordinaire 21 mai 2025
Avis public - Dépôt du rapport financier 2024
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2025-503
Règlement 2025-503 décrétant un emprunt de 90 000$ pour l’achat d’un versatile
Avis public - Procédure PHV 2025-503
Règlement 2025-503 décrétant un emprunt de 90 000$ pour l’achat d’un versatile
Avis public et Règlement 2025-03 de la MRC Bonaventure
Règlement 2025-03 modifiant le Règlement 2023-12 « Règlement en matière d’abattage d’arbres en forêt privée » sur le territoire de la MRC de Bonaventure
Avis public - Séance extraordinaire 27 février 2025
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2025-502 modifiant le Règlement 2023-303 Gestion contractuelle
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2025-501 modifiant le Règlement 2013-147 «Plan d'urbanisme» de la Municipalité de Saint-Elzéar (îlots de chaleur)
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2025-500 Rémunération des élus
Avis d'entrée en vigueur - Règlement 2024-406 Achat d'appareils respiratoires (SSI)
Avis public - Liste : Vente pour taxes - 10 avril 2025
Avis public - Avis de consultation 2025-501
Avis public - Avis de consultation 2025-500
Avis public - Procédure PHV 2024-406
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2024-405
Avis public
2024
Avis public - Adoption du budget et du PTI 2025
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2024-401
Avis public - Modification calendrier séance ordinaire 2024
Avis public - Dépôt rapport financier 2023
Avis public - Avis de consultation 2024-401
Avis public - Avis de consultation 2024-400
Avis public
2023
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2023-312
Avis public - Avis de promulgation 2023-310
Avis public - Adoption du budget et PTI 2024
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2023-309
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2023-307
Avis public - Procédure PHV 2023-307
Avis public de consultation 2023-309
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2023-308
Avis public - Rôle d'évaluation foncière (Mise à jour - 2e exercice financier)
Avis public de consultation 2023-307
Avis public - Avis de promulgation 2023-306
Avis public - Avis de promulgation 2023-305
Avis public - Procédure PHV 2023-305
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2023-304
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2023-303
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2023-302
Avis public de la RGMRAB - Règlement d'emprunt 2023-01 (MRC)
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2023-301
Avis public de consultation 2023-302
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2023-301
Avis public - Avis de promulgation 2023-300
Avis public - Élection partielle - 7 mai 2023
Avis public - Procédure PHV 2023-300
Avis public - Avis d'entrée en vigueur 2022-231
Avis public
2022